Catégorie : Compte-rendus du conseil Municipal

A l'ordre du jour : COMMUNE Lotissement de TARLÉ : reprise de la voirie dans le domaine communal Communauté de communes Roumois Seine : Adhésion au Syndicat Mixte d’Aménagement du Bassin de l’Iton Rattachement de la Commune nouvelle de « Le Perrey » à la Communauté de communes de Pont-Audemer Val de Risle Demande de…

A l'ordre du jour : COMMUNE - Consultation obligatoire du Conseil Municipal après le retrait de délégation d’un adjoint - Détermination du nombre d’adjoints, - Définition du rang du nouvel adjoint au maire suite au retrait de délégation : Avancement d’un rang, Nouvel adjoint, -  Election d’un nouvel adjoint au maire, - Versement des indemnités…

A l'ordre du jour : COMMUNE -  Convention de prestation de service pour le contrôle et l’entretien des hydrants -  Redevance d’occupation du domaine public par les ouvrages de télécommunication : année 2018 -  Adhésion démarche zéro produit phytosanitaire dans les espaces publics et choix du matériel désherbage -  Aménagement du carrefour rue des Trois…

A l'ordre du jour : COMMUNE - Vote de la fusion avec la commune de la Bouille -  Convention de prestation de service pour le contrôle et l’entretien des hydrants -  Redevance d’occupation du domaine public par les ouvrages de télécommunication : année 2018 -  Adhésion démarche zéro produit phytosanitaire dans les espaces publics et…

A l'ordre du jour : COMMUNE Projet d’une commune nouvelle avec la Bouille - Etat de la réflexion - Position du Conseil Municipal Devis pour le curage d’un puits existant QUESTIONS DIVERSES [calameo code=004623700e67f458139fd mode=viewer showsharemenu=false width=100% height=400]

A l'ordre du jour : COMMUNE - Aménagement du carrefour rue de l’église/rue des trois épines - Convention de mandat portant réalisation d’aménagement de sécurité sur route départementale - Devis pour l’agrandissement de la cantine scolaire - Décision modificative budgétaire N°1 - Convention de mandat pour gestion immobilière PERSONNEL - Recrutement de contractuel pour accroissement…

A l'ordre du jour : COMMUNE Etude sur le retrait de CAUMONT de la Communauté de Communes Roumois Seine Redevance pour l’occupation provisoire du domaine public des communes par les chantiers de travaux sur les ouvrages de distributions d’électricité Fixation du montant du loyer pour le logement communal 1 rue de la Porte des Champs…

A l'ordre du jour : Vote des comptes de gestion 2017 : Commune – Régie de transport – Service assainissement Vote des comptes administratifs 2017: Commune – Régie de transport – Service assainissement Affectation des résultats 2017 Vote des taxes 2018 Subventions 2018 Investissements 2018 Régie de transport : durée d’amortissement du matériel de transport…

A l'ordre du jour : COMMUNE - Convention pour la mise à disposition du service commun d’instruction des autorisations d’urbanisme - SIEGE : Travaux Route de la Londe - SIEGE : Travaux le Haut du Buc - Communauté de Communes du Roumois Seine : Rapport de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées - Ecole…

A l'ordre du jour : COMMUNE - Maintien à l’adhésion du Service d’Urbanisme Mutualisé (SUM) - Télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité - Devis - signalisation horizontale et demande de subvention au titre des amendes de police - Devis – Curage de fossé - Devis – Rénovation électrique de la salle des fêtes…