Catégorie : Compte-rendus du conseil Municipal

A l'ordre du jour COMMUNE ➢ Démission d’un conseiller municipal : installation d’un nouveau conseiller municipal ➢ Délibération fixant les indemnités de fonction d’un conseiller municipal délégué ➢ Désignation d’un correspondant défense ➢ Désignation du délégué de Caumont à l'ADICO ➢ Désignation d’un contact technique forêt- bois ➢ Taxe foncière sur les propriétés bâties :…

A l'ordre du jour COMMUNE ➢ Projet de construction d’un restaurant scolaire, d’un atelier municipal, réaménagement de l’espace éducatif dans l’ancienne cantine et demande de subvention ➢ Projet de construction d’un restaurant scolaire, d’un atelier municipal, réaménagement de l’espace éducatif dans l’ancienne cantine – consultation d’une équipe de Maîtrise d’œuvre ➢ Adoption du rapport de…

A l'ordre du jour COMMUNE - SIEGE : Travaux Quai de Seine – Modification des conventions TR1 et TR2 - Quai de Seine : Devis aménagement pour la protection d’un arrêt de bus - Décision modificative budgétaire N° 4 DIVERS     [calameo code=004623700b61d0a858e02 mode=viewer showsharemenu=false width=100% height=800]

A l'ordre du jour COMMUNE ➢ Défense incendie : demande de subvention ➢ Désignation d’un élu référent forêt- bois ➢ CCRS : Adoption du rapport de la CLET du 28-10-2020 ➢ Cantine scolaire : Convention avec la commune de la Trinité de Thouberville PERSONNEL ➢ Création d’un poste d’adjoint technique principal 2ème classe DIVERS  …

A l'ordre du jour COMMUNE  Autorisation d’ester en justice et choix d’un avocat  Convention d’éclairage public « Les Normandes »  Création d’un groupement d’achat pour la fourniture d’énergie électrique  Autorisation pour une étude E.P.F.N. (Etablissement Public Foncier de Normandie)  Indemnité pour le gardiennage de l’Eglise Notre Dame de l’Assomption 2020  Redevance d’occupation du domaine public…

A l'ordre du jour Représentant de la commune de CAUMONT au sein de la CLECT Avis du Conseil Municipal dans le cadre de la validation du Schéma Directeur des modes actifs intercommunal Révision des tarifs de la cantine scolaire Révision du règlement intérieur de la cantine scolaire Règlement intérieur du Conseil Municipal Décision modificative budgétaire…

A l'ordre du jour Affectation des résultats 2019 ➢ Vote des taxes 2020 ➢ Subventions 2020 ➢ Investissements 2020 ➢ Transfert des résultats d’assainissement collectif de la commune de CAUMONT vers la communauté de Communes Roumois Seine ➢ Vote des budgets primitifs 2020 : Commune – Régie de transport ➢ Divers [calameo code=0046237006d4e8eb5470e mode=viewer showsharemenu=false…