Catégorie : Compte-rendus du conseil Municipal

A l'ordre du jour COMMUNE ➢ Désignation d’un référent déontologue des élus locaux ➢ Tarifs cantine scolaire et convention avec les communes de Mauny et la Trinité de Thouberville ➢ Marché de suivi en mandat de maîtrise d’ouvrage déléguée pour la construction du restaurant et locaux techniques scolaires ➢ Résiliation de la convention d’adhésion avec…

A l'ordre du jour RÉGIE DE TRANSPORT ➢ Vote du compte de gestion 2022 ➢ Vote du compte administratif 2022 ➢ Affectation des résultats 2022 ➢ Vote du budget primitif 2023 ➢ Convention de prestations avec la commune de Saint-Ouen-de-Thouberville COMMUNE ➢ Vote du compte de gestion 2022 ➢ Vote du compte administratif 2022 ➢…

A l'ordre du jour COMMUNE ➢ Délibération autorisant le maire à engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement ➢ Communauté de Communes Roumois Seine : Adoption du rapport de la CLECT du 21-11-2022 ➢ Communauté de Communes Roumois Seine : Approbation des Attributions de compensation provisoires 2022 DIVERS   [calameo code=0046237000171129ed9ce mode=viewer showsharemenu=false width=100% height=800]

A l'ordre du jour COMMUNE - Transfert de la taxe d’aménagement à la Communauté de Communes Roumois Seine - Désaffectation et déclassement du domaine public d’un terrain situé au « Haut du Buc »  dans le domaine privé de la commune. - Décision sur le prix de vente du terrain situé « Au Haut du…

A l'ordre du jour COMMUNE ➢ Nomination d’un correspondant incendie et secours PERSONNEL ➢ Création d’un poste de rédacteur à 07 h00 hebdomadaire ➢ Tableau des effectifs DIVERS   [calameo code=0046237004e9ce2bd68dc mode=viewer showsharemenu=false width=100% height=800]

A l'ordre du jour COMMUNE ➢ Demande d’admission en non-valeur de produits irrécouvrables ➢ Convention de transfert du FCTVA budget assainissement collectif ➢ Tarif cantine scolaire et convention avec les communes de Mauny, Étreville et la Trinité de Thouberville ➢ Redevance d’occupation du domaine public par les ouvrages de télécommunication : année 2022 ➢ Indemnité…

A l'ordre du jour COMMUNE ➢ Délibération pour la détermination du nombre de postes d'Adjoint suite à une démission ➢ Election d’un nouvel Adjoint au Maire suite à une démission ➢ Délibération fixant les indemnités de fonction d’un Adjoint au Maire ➢ Délibération fixant les indemnités de fonction d’un conseiller municipal délégué ➢ Mise en…

A l'ordre du jour COMMUNE ▪ SIEGE TRAVAUX 2022 : Ancienne route d’Honfleur, Rue des relais, Allée des châteaux jusqu’au domaine des châteaux ▪ SIEGE : Quai de Seine TR4 ▪ Projet d’aménagement de sécurité route de la Londe et demande de subvention CD 27 au titre des amendes de police ▪ Demande de subvention…

A l'ordre du jour COMMUNE ➢ Tracé de la voie douce entre Bourg Achard et Maison Brulée. ➢ Délibérations pour demandes de subventions et travaux : o Aménagement d’une aire de jeux pour les enfants o Eclairage du stade de football Jacques de Colombel o Réfection des vestiaires du stade de football - o Création…