Procès verbal de la réunion du conseil municipal du 10 juillet 2023

A l'ordre du jour

COMMUNE

➢ Installation d’un nouveau conseiller municipal suite à un décès
➢ Installation d’un nouveau conseiller municipal suite à une démission
➢ Délibération pour la détermination du nombre de postes d’adjoints suite à une démission
➢ Election d’un nouvel adjoint au Maire suite à une démission
➢ Délibération fixant les indemnités de fonction d’un adjoint au maire
➢ Désignation d’un délégué suppléant au SERPN
➢ Désignation d’un délégué titulaire et d’un délégué suppléant au SIEGE
➢ Désignation des membres de la commission d’appel d’offres à caractère permanent
➢ Restaurant et bâtiment scolaires : choix des entreprises
➢ Demande de subvention dans le cadre du fonds de concours intercommunal
➢ Décision sur le prix de vente du terrain situé « Au Haut du Buc »
➢ Demande d’admission en non-valeur de produits irrécouvrables
➢ Décision modificative budgétaire N° 2
➢ Indemnité pour le gardiennage de l’Eglise Notre Dame de l’Assomption 2023
➢ Référent déontologue pour les élus
➢ Divers

 

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